L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Les mentions légales sont données dans le respect de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN). Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute, quelque soit sa qualité, visitant le site de la menuiserie AVB.

Menuiserie AVB

Dénomination sociale : Menuiserie AVB
Raison sociale : A.V.B
Forme juridique : SAS
Capital : 7623 €
N° répertoire des métiers : 801 534 900 RM 1301
N° TVA intracommunautaire : FR29801534900
Siège social : 5 Zone Artisanale la Rocade Nord –13550 Noves – France
Téléphone : 04 90 94 05 52
Code APE : 4332A
Directeur de la publication : M. HUART

Hébergeur

Dénomination sociale : OVH SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Service client : 0820 69 87 65
Assistance technique : 0899 49 87 65
Fondateur : Octave Klaba

Contenu et utilisation du site

Les informations présentes sur le site n’ont pas de caractère contractuel et ne sont pas exhaustives. 
La Menuiserie AVB s’efforce de contrôler la véracité des informations ainsi que de maintenir le site à jour et se réserve le droit de modifier ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis. La Menuiserie AVB ne saurait être tenu en aucun cas responsable pour tout dommage résultant de l’inexactitude, d’erreurs ou d’omissions d’informations diffusées sur son site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur son site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de la Menuiserie AVB notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site ou en y introduisant un virus.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données…).

Toutes les images, vidéos, informations, marques, logos…, sont la propriété de la Menuiserie AVB ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d’un document ou d’une information figurant sur le site est soumise à l’autorisation écrite et préalable de la Menuiserie AVB à l’exception d’une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. 

La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du site : 

 « Copyright – MENUISERIE AVB – Tous droits réservés ». 
Le droit de la propriété intellectuelle décrit ci-dessus s’applique plus largement à tous les supports de communication qui émanent de la Menuiserie AVB (brochures, catalogues, sites internet…). La responsabilité de la Menuiserie AVB ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via notre site, la Menuiserie AVB ne disposant d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, la Menuiserie AVB n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites tiers, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles.
 Tout lien en direction du site https://www.menuiserie-avb.fr/ doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de la Menuiserie AVB.

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

Pour toute demande complémentaire, n’hésitez pas à nous contacter.